Réglement intérieur

 


Réglement intérieur

du

Club de Voile MONTCEAU-BLANZY


Annexe aux statuts du Club de voile Montceau Blanzy

Annule et remplace le document du 05 mars 2002 en date du 30 janvier 2010.


 

Article 1 : constitution de l’association

Comme prévu dans les statuts.

Article 2 : composition de l’association

Comme prévu dans les statuts

Article 3 : coût des cotisations :

Moins de 18 ans, chômeur, étudiant:                   60 €

Adulte:                                                                      90 €

Couple:                                                                  150 €

Condition particulière famille, voir affichage au club house

Article 4 : moyens de l’association

L’association dispose de dériveurs, de catamarans, d’un club house, d’un local matériel, de bateaux de sécurité, et de divers matériels de sécurité.

Article 5 : perte de qualité de membres

Tout membre ayant une attitude ou un comportement pouvant nuire à l’association, en particulier en cas de non respect des règles de sécurité, ou en cas de dégradation des biens de l’association, pourra perdre sa qualité de membre de l’association.

Dans ce cas il sera convoqué par lettre recommandée devant le comité directeur afin de pouvoir s’expliquer et rendre compte.

La décision définitive lui sera notifiée par courrier au plus tôt huit jours après convocation   .

Le non payement de la cotisation en date du 01 mars de l’année en cours constitue une démission de fait.

Article 6 : comité de direction

Il sera élu à la majorité simple en liste panachée.

Il sera renouvelable par tiers, chaque membre étant élu pour trois années sauf lors de la première élection ou :

_          1/3 sera élu pour un an

_          1/3 sera élu pour deux ans

_          1/3 sera élu pour trois ans

Seuls les membres actifs majeurs pourront siéger au comité directeur, les droits de vote seront donnés aux membres actifs majeurs et aux membres d’honneur majeurs, les mineurs devront fournir une autorisation de leur tuteur légal pour participer au scrutin.

 Tout membre du comité directeur pourra démissionner par simple lettre adressée au président.

Le personnel salarié ne pourra siéger au sein du comité directeur.

Article 7 : réunion et pouvoir du comité directeur

Il se réunira une fois par mois.

Il pourra proposer, organiser, et fixer les tarifs de toutes activités ou manifestation utiles à la vie de l’association.

Il décidera des investissements à effectuer.

Il décidera de la politique salariale de l’association.

Il donnera quitus au bureau quant à la gestion morale et financière pour le mois écoulé et pour la prévision des deux prochains mois à venir.

Il convoquera à son besoin le personnel salarié aux différentes réunions.

Toutes ces délibérations et résolutions feront l’objet d’une consignation sur registre (comptes rendus archivés)

Article 8 : indemnisations

Les membres du comité directeur ne peuvent recevoir aucune rétribution.

Des remboursements de frais justifiés sont possibles, ils feront l’objet de vérifications.

Article 9 : fonction du président de l’association

Le président prendra toutes les décisions courantes concernant la vie sportive de l’association, ainsi que les mesures d’urgence qui pourraient être nécessaires à la conservation des biens de l’association.

Il pourra décider l’achat de petits équipements si le montant est inférieur à 120 €.

Il représentera l’association auprès des organisations sportives telles que : fédération, ligue, ou comité départemental, ou pourra nommer un représentant.

Il consultera le comité directeur pour tout autre problème particulier.

Article 10 : rôle des autres membres du bureau  

Le secrétaire :

Il tiendra et conservera le registre des délibérations du comité directeur et celui des assemblées générales et extraordinaires (compte rendu).

Il dirige le personnel salarié.

Il traitera la correspondance.

Le trésorier :

Mensuellement, il rendra compte au comité directeur de l’état des comptes ainsi que des prévisions pour les deux mois à venir.

Il rendra compte de sa bonne gestion et présentera son bilan ainsi que son budget prévisionnel lors de l’assemblée générale annuelle.

Article 11 : modification du règlement intérieur et des règles de vie au sein du club.

Le présent règlement ainsi que les règles de vie au club pourront être modifiés par vote à la majorité simple lors d’une assemblée générale.

Article 12 : Conditions de navigation

Les adhérents qui naviguent en dehors des permanences planifiées par le club, le font sous leur propre responsabilité en se conformant au règlement intérieur qui stipule que la navigation doit impérativement se faire soit en équipage double sur la même embarcation soit en solitaire si deux embarcations au moins sur le plan d’eau.


Révisé le 30 janvier 2010

Le comité directeur


 

 

Date de dernière mise à jour : 2016-03-25